mardi 16 août 2011

STATUTS DE L’ASSOCIATION

JEUNE, COSMOPOLITE ET ENGAGE (JCE)


Préambule

Il arrive parfois qu’on ne trouve pas la structure adéquate pour porter des projets engagés malgré toutes les associations qui existent. Il s’est ainsi avéré nécessaire de mettre en place une structure pour :
-      Soutenir les jeunes afin qu’ils osent mettre en œuvre leurs initiatives et leur engagement,
-      Echanger et pérenniser les bonnes pratiques et expériences,
-      Se transmettre de manière réciproque et solidaire les compétences et savoirs,
-      Mettre en relation des jeunes habitants différents endroits du monde qui aspirent aux mêmes objectifs de développement durable sur le plan humain et culturel,
-      Favoriser  la connaissance de l’Autre et
-      Prendre en main son propre avenir en étant accompagné par un jeune, qui a été lui-même soutenu.

En bref, un réseau relationnel où tout le monde est prêt à mettre ses compétences et son savoir aux services des autres et inversement au sein d’une structure libre et ouverte. Après ce constat, il a été décidé de la création de l’association cadre dénommée : Jeune, Cosmopolite et Engagé (JCE). L’idée étant d’apprendre à connaître l’Autre et à l’accepter.


ARTICLE 1 : Constitution et dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre: Jeune, Cosmopolite et Engagé.

ARTICLE 2 : Buts
Cette association vise la solidarité locale et internationale pour le développement humain, culturel et intellectuel des jeunes. Elle se veut une plateforme pour l’échange et la mutualisation d’expériences et de compétences, créée par et pour la jeunesse de tout pays.
Ces jeunes, bénévoles ou volontaires, peuvent être étudiants ou non, travailleurs ou sans emplois. L’association peut également servir de tremplin à leurs projets.

ARTICLE 3 : Siège social
Le siège social est fixé à Amiens, au domicile de son président.
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration.

ARTICLE 4 : Durée de l’association
La durée de l’association est illimitée.

ARTICLE 5 : Moyens d’action
Les moyens d’action de l’association sont notamment :
         les publications, les réunions de travail ;
        l’organisation de manifestations et toute initiative pouvant aider à la réalisation de l’objet de l’association ;
         la vente permanente ou occasionnelle de tous produits ou services entrant dans le cadre de son objet ou susceptible de contribuer à sa réalisation.

ARTICLE 6 : Ressources de l’association
Les ressources de l’association se composent : des cotisations ; de recettes provenant de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l'association ; de subventions éventuelles ; de dons matériels et de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.

ARTICLE 7 : Composition de l’association
L'association se compose de :
         Membres actifs ou adhérents
Sont membres actifs ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle. Ils ont le droit de vote à l'Assemblée Générale.
         Membres d'honneur
Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés, financiers ou matériels, à l'association. Ils sont dispensés de cotisations.
         Membres sympathisants
Sont membres sympathisants ceux qui sont étrangers à l’association mais acceptent son principe et contribuent à son bon fonctionnement.

 ARTICLE 8 : Admission et adhésion
Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale.
Le Conseil d’Administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.

ARTICLE 9 : Perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd par :
        La démission ;
         Le décès ;
        La radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave.

ARTICLE 10 : Assemblée Générale Ordinaire
L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend les membres de l’association : adhérents, sympathisants et membres d’honneur. Il est présidé par le Bureau.
L’Assemblée Générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport d’activité et sur les comptes de l’exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir.
Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du Conseil d’Administration.
Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle.

ARTICLE 11 : Conseil d’Administration
L'association est dirigée par un Conseil d'Administration composé d’un Bureau et, le cas échéant, de Commissions ad hoc, tous élus pour une année par l'Assemblée Générale.
Les membres sont rééligibles.
En cas de vacance de poste, le Conseil d’Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la plus prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Le Conseil d’Administration se réunit au moins trois fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué par le Président ou au moins un quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Le vote par procuration est autorisé.
Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, le bureau.


ARTICLE 12 - Le Bureau
Le Bureau est composé d’un Président et d’un Trésorier et, si besoin, d’un Vice-Président, d’un Trésorier Adjoint, d’un Secrétaire et d’un Secrétaire Adjoint.
Le Bureau assure le bon fonctionnement de l’Association sous le contrôle du Conseil d’Administration dont il prépare les réunions.
Le Président représente l’Association dans tous les actes de la vie civile et auprès de toute administration avec l’accord du Conseil d’Administration.
En cas d’empêchement, le Président est remplacé par le Vice-Président ou le Secrétaire.
Le Secrétaire est chargé en particulier de rédiger les procès-verbaux des réunions du
Conseil et de l’Assemblée Générale et de tenir le registre prévu par la loi.
En cas d’empêchement, il est remplacé par le Secrétaire Adjoint ou le Trésorier.
Le Trésorier est chargé de tenir ou de faire tenir, sous son contrôle, la comptabilité de l’Association. Il perçoit toute recette et effectue tout paiement sous réserve de l’autorisation du Conseil d’Administration. En cas d’empêchement, il est remplacé par le Vice-Trésorier.

ARTICLE 13 : Assemblée Générale Extraordinaire
Si besoin est, ou sur demande du quart des membres, le Président convoque une Assemblée Générale Extraordinaire. Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.

ARTICLE 14 : Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration qui le fait alors approuver par l'Assemblée Générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
En cas d’absence du règlement intérieur, le Conseil d’Administration est habilité à prendre les dispositions nécessaires pour le bon fonctionnement de l’association.

ARTICLE 15 : Affiliation et Sectorisation
Si besoin, l’association peut s’affilier à d’autres types de structures ou se composer de différentes sections ou antennes sur proposition du Conseil d’Administration après avis positif de l’Assemblée Générale.
Le cas échéant, leur organisation et les relations avec les instances dirigeantes de l’association sont traitées dans le règlement intérieur.


Les présents statuts ont été approuvés par :
L’Assemblée Générale Extraordinaire du 21 janvier 2010

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